MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991
Présentation de la marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991
Déposée le 22 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238904.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS PRIVILEGES COBUBAT DEPUIS 1991 est expirée depuis le 22 juillet 2023.
COBUBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2535203 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10